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Jean-Baptiste Busaall. La France, expérience et modèle, dans la doctrine constitutionnelle espagnole (1780-1837). Circulations juridiques transnationales : études de cas (XVIIIe-XXe s.), Frédéric Audren (CNRS-Ecole de droit de Sciences Po); Jean-Louis Halpérin (ENS Ulm–CTAD); David Rabban (University of Texas at Austin), May 2014, Paris, France. ⟨hal-04630185⟩
Arnaud Vergne. L'impossible colonie. La question du statut juridique des Terres australes et antarctiques françaises de 1892 à 1955. Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, 2014. ⟨hal-03709047⟩
Jean-Baptiste Busaall. García Trobat, Pilar, y Sánchez Ferriz, Remedio (coords.): El legado de las Cortes de Cádiz. Valencia, Tirant lo Blanch, 2011, 903 págs., ISBN: 978-84-9004-375-5. Hispania. Revista española de Historia, 2014, LXXIV (246), p.289-293. ⟨hal-04630216⟩
Fatiha Cherfouh, Nader Hakim. « Histoire de la pensée juridique contemporaine : hétérogénéité et expansion »,. Editions classiques Garnier. L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, J. Krynen et B. D’Alteroche (dir.), p. 117-143, 2014. ⟨hal-04001945⟩
Fatiha Cherfouh. Les usages de l’histoire et du droit romain dans les ouvrages d’Introduction au droit. Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, Lextenso, pp.95-110, 2014, Culture du droit, 978-2-275-04181-0. ⟨hal-04630440⟩
Sylvain Bloquet. La liberté de religion selon le conseiller d’Etat et le ministre des Cultes Portalis. Droit et religions. Annuaire, 2014, 7, p.125-157. ⟨hal-04630390⟩
Jean-Baptiste Busaall. La Constitution de Bayonne de 1808 et l’histoire constitutionnelle hispanique. Teoría y derecho - Revista de pensamiento jurídico, 2011, 10, pp.66-79. ⟨hal-04101620⟩
Jean-Baptiste Busaall. Quelques réflexions sur les modèles constitutionnels, illustrées par la place des “Indes” dans les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole (1808, 1812). Juan Pablo Salazar Andreu, Guillermo Nares Rodríguez (coord.), Memoria del XVII Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, México, Editorial Porrúa-Benemérita Universidad Autónoma de Puebla, pp.671-689, 2011, 978-607-09-0848-4. ⟨hal-04101623⟩
Jean-Baptiste Busaall. À propos de l’influence des constitutions françaises depuis 1789 sur les premières constitutions écrites de la monarchie espagnole. L’exemple de l’ordonnancement territorial dans la Constitution de Bayonne (1808). Iura Vasconiae. Revista de Derecho Histórico y Autonómico de Vasconia, 2011, 8, pp.9-39. ⟨hal-04101622⟩

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