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- Sylvain Bloquet. La genèse de la Constitution de l’an VIII et ses ultimes modifications manuscrites. Napoleonica. La Revue, 2016, Du politique : constitutionnel, religieux, impérial, militaire local, 25, p.5-93. ⟨hal-04630380⟩
- Chrystelle Gazeau, Guillaume Richard. Mandats. Cahiers Jean Moulin, 2, 2016, ⟨10.4000/cjm.124⟩. ⟨hal-04951535⟩
- Fatiha Cherfouh. Le paysage juridique façonné par les comptes rendus : enjeux disciplinaires et politiques. Journée d'études sur les comptes rendus, Société d'histoire des Facultés de droit, Nov 2015, Paris, France. ⟨hal-04630445⟩
- Sylvain Bloquet. Paul Royer-Collard. Dictionnaire historique des juristes français XIIe – XXe siècle, 2015. ⟨hal-04630386⟩
- Sylvain Bloquet. Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Le droit civil français suivant l’ordre du Code, Paris, Warée, 1811-1831, 14 vol.. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 2, p.475-481. ⟨hal-04630372⟩
- Sylvain Bloquet. Antoine de Saint-Joseph. Dictionnaire historique des juristes français XIIe – XXe siècle, 2015. ⟨hal-04630387⟩
- Sylvain Bloquet. Jules Leveillé. Dictionnaire historique des juristes français XIIe – XXe siècle, 2015. ⟨hal-04630383⟩
- Jean-Baptiste Busaall. Joaquín Varela Suanzes-Carpegna, La monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno. Mélanges de la Casa de Velázquez, 2014, 44-2, pp.341. ⟨10.4000/mcv.5921⟩. ⟨hal-04630209⟩
- Jean-Baptiste Busaall. La France, expérience et modèle, dans la doctrine constitutionnelle espagnole (1780-1837). Circulations juridiques transnationales : études de cas (XVIIIe-XXe s.), Frédéric Audren (CNRS-Ecole de droit de Sciences Po); Jean-Louis Halpérin (ENS Ulm–CTAD); David Rabban (University of Texas at Austin), May 2014, Paris, France. ⟨hal-04630185⟩
- Arnaud Vergne. L'impossible colonie. La question du statut juridique des Terres australes et antarctiques françaises de 1892 à 1955. Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, 2014. ⟨hal-03709047⟩
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