Publications HAL
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- Guillaume Richard. Conclusions. Sylvain Bloquet; Nicolas Mathey; Arnaud Vergne. Méthode d’interprétation et réforme du droit des contgrats. Du code civil à la réforme de 2016, Mare et Martin, pp.275-286, 2024, 978-2-38600-083-6. ⟨hal-05778860⟩
- Jean-Baptiste Busaall. Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823). Histoires constitutionnelles et identités nationales, Mare et Martin, p.133-148, 2024, Droit et science politique, 978-2-84934-769-0. ⟨hal-04630128⟩
- Guillaume Richard. Tribunal des conflits, 8 février 1873, Dugave et Bransiet, Commune de Caluire et Challemel Lacour c. l’État. Thomas Perroud. Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, LGDJ, pp.67-84, 2024, 9782275139029. ⟨hal-05778866⟩
- Chrystelle Gazeau, Guillaume Richard. Droit, foi et réseaux européens. Cahiers Jean Moulin, 10, 2024, ⟨10.4000/13d0f⟩. ⟨hal-04995811⟩
- Guillaume Richard. Les Frères des écoles chrétiennes et le contentieux de la première laïcisation scolaire (années 1860-1870). Cahiers Jean Moulin, 2024, 10, ⟨10.4000/13d08⟩. ⟨hal-05779287⟩
- Guillaume Richard. L’État souverain contre les groupements ? Contrôler l’utilité publique au XIXe siècle. La souveraineté populaire : un levier pour la démocratie ?, 2024, 9782385190347. ⟨hal-05778847⟩
- Jean-Baptiste Busaall. Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines. Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Mare et Martin, p.127-141, 2023, Droit et science politique, 978-2-84934-709-6. ⟨hal-04630126⟩
- Guillaume Richard. Contre Rousseau ? Volontarisme et science sociale dans la doctrine juridique française du début du xxe siècle. La Volonté. Italie-France allers-retours, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, pp.353-390, 2023, 978-2-36170-250-2. ⟨hal-04631553⟩
- Jean-Baptiste Busaall. La reivindicación de la constitución histórica de Navarra en el primer constitucionalismo español. La Constitución histórica de Navarra, Tirant lo Blanch, 2023, Plural, 9788419588241. ⟨hal-04630147⟩
- Jean-Baptiste Busaall. Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823). Jacky Hummel. Histoires constitutionnelles et identités nationales. Les représentations du corps politique dans l’historiographie constitutionnelle comparée [titre provisoire], Mare & Martin, A paraître. ⟨hal-04074091⟩
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