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107 documents

  • Florent Blanco, Alexandre Ciaudo, Gilles Dumont, Antoine Le Brun, Alix Perrin, et al.. Table ronde. Enseigner le contentieux administratif, Dec 2025, Malakoff, France. ⟨halshs-05413164⟩
  • Diana Derzhavets. L'influence du droit français sur le droit des contrats des États-Unis.. Droit. Université Paris Cité, 2024. Français. ⟨NNT : 2024UNIP7252⟩. ⟨tel-05382875⟩
  • Jean-Baptiste Busaall. Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823). Histoires constitutionnelles et identités nationales, Mare et Martin, p.133-148, 2024, Droit et science politique, 978-2-84934-769-0. ⟨hal-04630128⟩
  • Chrystelle Gazeau, Guillaume Richard. Droit, foi et réseaux européens. Cahiers Jean Moulin, 10, 2024, ⟨10.4000/13d0f⟩. ⟨hal-04995811⟩
  • Jean-Baptiste Busaall. Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines. Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Mare et Martin, p.127-141, 2023, Droit et science politique, 978-2-84934-709-6. ⟨hal-04630126⟩
  • Guillaume Richard. Contre Rousseau ? Volontarisme et science sociale dans la doctrine juridique française du début du xxe siècle. La Volonté. Italie-France allers-retours, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, pp.353-390, 2023, 978-2-36170-250-2. ⟨hal-04631553⟩
  • Jean-Baptiste Busaall. La reivindicación de la constitución histórica de Navarra en el primer constitucionalismo español. La Constitución histórica de Navarra, Tirant lo Blanch, 2023, Plural, 9788419588241. ⟨hal-04630147⟩
  • Jean-Baptiste Busaall. Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines. Tanguy PASQUIET-BRIAND. Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit [titre provisoire], Mare & Martin, A paraître. ⟨hal-04074138⟩
  • Chrystelle Gazeau, Guillaume Richard. Enseigner le droit hors des frontières nationales (xɪxe-xxe siècles). Cahiers Jean Moulin, 9, 2023, ⟨10.4000/cjm.2051⟩. ⟨hal-05010276⟩
  • Jean-Baptiste Busaall. El primer experimento constitucional : la Constitución de Bayona (1808-1813). Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.). Historia constituyente de España, inPress. ⟨hal-04074169⟩