Jean-Baptiste BUSAALL
Maître de conférences hors classe
Genèse et diffusion des concepts et modèles juridiques
Thèmes de recherches
- Histoires constitutionnelles, Histoires du constitutionalisme, Histoires du droit constitutionnel, Histoires des droits et libertés fondamentales
- Histoires comparées des droits (analyse critique du droit, circulation des concepts et techniques juridiques dans l’aire hispanique, Derecho indiano)
- Histoire de la pensée politique
- Histoire sociale des institutions
- Histoire des cultures juridiques
- Histoire du Derecho indiano : le droit dans les Amériques espagnoles à l’Époque moderne (droit colonial) et survivances au XIXe siècle (membre de l’Instituto Internacional de Historia del Derecho indiano)
- Membre du groupe de recherche international HICOES (Historia cultural e institucional del constitucionalismo español), rattaché au sous-groupe de l’Universidad Autónoma de Madrid (2008-).
Titres universitaires
Docteur en Droit (Université Aix-Marseille) et Doctor en Derecho por la Universidad Pública de Navarra (2006)
Ancien élève de l’École des Hautes Études Hispaniques et Ibériques — Casa de Velázquez (Madrid)
Licenciado en Derecho, Espagne (2003)
Master d’Histoire des institutions et des idées politiques (1999)
Licence d’Histoire (1997) et Licence de Droit (1997)
Responsabilités administratives et collectives
Vice-doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion et membre du Conseil de faculté
Directeur d’études de la L1 Droit pour l’UPA
Enseignant référent pour les étudiants en situation de handicap à la Faculté de Droit, Économie, Gestion
Membre titulaire nommé au CNU, section 03 (2023-2027)
Responsabilités passées : Membre élu du Conseil académique de la COMUE Sorbonne Paris Cité ; Membre élu de CFVU de l’Université Paris Descartes ; Membre élu du Conseil académique de l’Université Paris Descartes.
Responsabilités scientifiques
Membre du comité scientifique de revues: Revista de Historia del Derecho (Instituto de Investigaciones de Historia del Derecho, Buenos Aires); Príncipe de Viana (Gobierno de Navarra, Espagne); Cahiers Jean Moulin (U. Lyon 3)
Enseignements
Histoire des institutions publiques et de l’État (L1), Histoire des droits fondamentaux (L2/L3), Histoire du travail et des relations sociales (L3), Histoire des affaires et des relations sociales (M1), Histoire de la pensée politique (du legs de l’Antiquité au Siècle des Lumières) [M1], Histoire des faits politiques, économiques et sociaux à l’Époque contemporaine (M1), Histoire des libertés fondamentales (IEJ : préparation au CRFPA)
History of International Relations (M1)
Enseignements ponctuels réguliers à Sorbonne Université Abu Dhabi, Universidad Autónoma de Madrid, Universidad Complutense de Madrid, Università degli Studi del Piemonte Orientale
Activités scientifiques au 1er décembre 2022
Publications les plus représentatives
– J.-B. Busaall, La pluralité historique de la Constitution de Cadix de 1812 (XIXe-XXe siècle), recherche à paraître en deux parties : « Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines », in Tanguy Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, Paris, 2024, p. 127-141 et « Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823) » in Histoires constitutionnelles et identités nationales, coord. Jacky Hummel, Mare & Martin, Droit & Science politique, Paris, 2024, p. 133-148
– J.-B. Busaall, « La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », in Gilduin Davy et Yves Mausen (dir.), La Normandie, terre de traditions juridiques, Cahiers historiques des Annales de droit, n°2, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, p. 217-246.
– J.-B. Busaall, « Los afrancesados : el Estado como modernidad política », in Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol. 1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, p. 347-373. [ISBN: 978-84-1596337-0]
– J.-B. Busaall, Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814), coll. Bibliothèque de la Casa de Velázquez, vol. 56, Madrid, 2012, 446 p. [ISBN : 978-84-96820-66-1. Comptes rendus : Fernando Martínez Pérez, Índice Histórico Español, n°125, 2012, p. 190-193 ; Gérard Dufour, Cahiers de la Méditerranée, 88, 2014, p. 367-370 ; Emilio La Parra, Hispania. Revista Española de Historia, vol. LXXV, n°249, 2015, p. 290-293]
– J.-B. Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum. Revue de droit politique, n°9, 2013, en ligne : http://www.juspoliticum.com/Constitution-politique-de-la.html
– J.-B. Busaall, « Alberto Lista y el debate constitucional sobre Cortes (Sevilla, 1809) », Armando Alberola y Elisabel Larriba (eds.), Las élites y la « revolución de España » (1808-1814). Estudios en homenaje al profesor Gérard Dufour, Alicante, Universidad de Alicante, 2010, p.169-186. [ISBN : 978-84-9717-086-4]
– J.-B. Busaall, Las instituciones del Reino de Navarra en el debate histórico jurídico de la revolución liberal, con la colaboración de Lartaun de Egibar Urrutia, colección Aspectos jurídicos n° 14, Pamplona, Universidad pública de Navarra, 2005, 234 p. [ISBN : 978-84-9769-103-2. Comptes rendus : Richard Hocquellet, Annales historiques de la Révolution française, 2007(1), p. 216-218 ; Michel Dubuis, Dix-huitième siècle, n°39, 2007, p.698.]
Colloques et conférences
Organisation et coordination
– Direction scientifique et organisation des colloques, journées d’études et séminaires pluridisciplinaires d’Histoire du droit hispanique en langue espagnole
2024 : Los primeros experimentos constitucionales en España
2022 : Arbitrage et règlement des différends frontaliers, approches iushistorique comparées/ Arbitraje y resolución de conflictos fronterizos, aproximaciones iushistoricas comparadas
2021 : Histoire constitutionnelle : perspectives confrontées d’une approche culturelle/ Historia constitucional: perspectivas confrontadas de una aproximación cultural
2018 : Espacio político/Espacio jurídico en el mundo americano de tradición jurídica católica / Espace politique et espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique
2017: Fronteras y espacio: problemas de definición en el mundo hispano, siglos XVIII-XIX / Frontières et espace: enjeux de définition dans le monde hispanique, XVIIIe-XIXe siècle
2016: Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal española (1845-1936)
– « Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux », colloque international, coord. : J.-B. Busaall, Fatiha Cherfouh, Gwenaël Guyon, Institut d’Histoire du Droit, Faculté de Droit de l’Université Paris Descartes, 7/5/2015.
– « La Constitución de Cádiz, ¿un modelo? », colloque organisé par Stéphane Michonneau (Casa de Velázquez, Madrid) et Antonio Morales Moya (Universidad Carlos III, Madrid / Fundación Ortega-Marañón) en collaboration avec J.-B. Busaall (HICOES), Tolède, 4-6/5/2011.
Communications
– « Considérations historiennes sur la participation politique dans l’État des nations souveraines à l’Ère des révolutions. Confrontation des expériences française et espagnole (1789-1837) », Colloque franco-espagnol « Minorités nationales et mécanismes d’adoption de décisions dans les États complexes ou hétérogènes », coord. Elia Marzal Yetano, Profesora de Derecho constitucional y de Historia del Derecho, Faculté de Droit, Esade/Ramón Llull University, Barcelone, juillet 2022.
– « Histoires constitutionnelles des Espagnes, lectures doctrinales et interprétations culturelles » Colloque « Histoires constitutionnelles et identités nationales. Les représentations du corps politique dans l’historiographie constitutionnelle comparée », coord. Jacky Hummel, Institut de Droit Public et de Science Politique (Université de Rennes 1), Rennes, 16-17 juin 2022.
– « La reivindicación de la constitución histórica de Navarra en el primer constitucionalismo español », Jornada doctoral sobre “La Constitución histórica de Navarra”, Parlamento de Navarra — Escuela de Doctorado de Navarra [Universidad Pública de Navarra] — Fundación Iura Vasconiae, 26/11/2021 ; à paraître chez Tirant lo Blanch, Valencia (ES).
– « Une controverse durable : les origines doctrinales de la Constitution de Cadix (1812) », Colloque international « Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit », org. par le Pr. T. Pasquiet-Briand et le Centre de recherche Léon Duguit (Faculté de droit et de science politique de l’Université Paris-Saclay, Université d’Evry Val d’Essonne), Paris, 20-21/5/2021 ; à paraître chez Mare & Martin, Paris, 2022.
– « Las constituciones americanas en las colecciones decimonónicas », XX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Universidad Internacional de Andalucía, La Rábida (Huelva), 15-21 de septiembre de 2019.
– « Le citoyen bourgeois/voisin de la nation espagnole catholique de la Constitution de Cadix de 1812 : une analyse comparée », Congrès international Citoyenneté et nation. Approche historique, coord. David Kremer (U. Paris Descartes) et Lorenzo Gagliardi (U. degli Studi di Milano), Milan, 28-29 mai 2018.
– « La supervivencia del derecho indiano en los proyectos para recobrar las “colonias” escritos por un neogranadino exiliado (1825) », XIX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Max Planck Institute for European Legal History, Berlin, 28/8-2-9/2016.
– « La supervivencia del derecho indiano en los proyectos para recobrar las “colonias” escritos por un neogranadino exiliado (1825) », XIX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Max Planck Institute for European Legal History, Berlin, 28/8-2-9/2016.
– « La France, expérience et modèle, dans la doctrine constitutionnelle espagnole (1780-1837) », journée d’étude « Circulations juridiques transnationales : études de cas (XVIIIe-XXe s.) », organisée à Science Po par Frédéric Audren (CNRS–École de droit de Sciences Po), Jean-Louis Halpérin (ENS Ulm–CTAD) et David Rabban (University of Texas at Austin), Paris, 13 mai 2014.
– « Débats autours de la Constitution de Normandie au 18e siècle », colloque « La Normandie, terre de traditions juridiques », Yves Mausen et Gilduin Davy (dir.), Royaumont, 4-7/6/2013.
– « La Constitución de Bayona, precedente a la escritura de una Constitución de la Nación española », congreso « Cadice e oltre: Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione », organisation : Escuela Española de Historia y Arqueología en Roma (CSIC), Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, Associazione Culturale Italo Spagnola, Comité Español de Ciencias Históricas, Rome, 12-14/12/2012.
– « Res Publica y Constitución en la Monarquía católica (el caso de las Indias) », 18º Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Córdoba (Argentine), 16-20/7/2012.
– « De la déconstitution de 1808 à la Constitution de 1812 : observations sur la capacité normative du souverain », colloque « La Constitución de Cádiz, ¿un modelo? », colloque organisé par Stéphane Michonneau (Casa de Velázquez, Madrid) et Antonio Morales Moya (Universidad Carlos III, Madrid / Fundación Ortega-Marañón) en collaboration avec J.-B. Busaall (HICOES), Tolède, 4-6/5/2011.
– « Las constituciones de Bayona y Cádiz en el marco de las constituciones francesas. Notas sobre el principio de igualdad aplicado a la organización territorial », IX Simposio de Derecho histórico de Vasconia, San-Sebastián, 26/11/2010.
– « Reflexiones constitucionales acerca del Derecho de Indias al momento de la crisis de la Monarquía Católica », 17º Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Puebla (México), 26-10/1-11-2010.
– « Nature juridique des territoires américains et pacifiques dans la Monarchie catholique (xvie-xixe siècles) », colloque « Colonies et confrontation des systèmes juridiques », Poitiers, 2-3 septembre 2010.
– « De la Revolución francesa a la reformulación constitucional gaditana : la necesidad de plantear los intercambios jurídicos en términos culturales », Seminario internacional « Identidad y diversidad en los espacios europeos y atlánticos de la Edad Moderna: circulación, comparación y transferencia de modelos político-constitucionales y de modelos económicos », Instituto internacional Xavier María de Munibe de estudios del siglo XVIII-Universidad de Zaragoza (dir. Jesús Astigarraga)-Università di Trieste (dir. Guido Abbattista), Azkoitia, 11-12/9/2009.
– « La revolución afrancesada o el fantasma del enemigo adentro. Las constituciones de 1808 y 1812 en el contexto de la Revolución francesa », Quinto Congreso internacional doceañista : « Liberty, Liberté, Libertad. De Filadelfia a Cádiz, el mundo hispánico en la era de las revoluciones occidentales », Cádiz, 9-12/3/2009.
– « ¿Han existido los “afrancesados” ? En la busqueda de un rasgo común entre los miembros de un supuesto grupo », séminaire « Los afrancesados y la cultura política española », organisé par le Museo Valenciano de la Ilustración y de la Modernidad avec la collaboration de l’Institut français de Valencia, sous la direction académique de Isabel Burdiel, professeur d’histoire contemporaine du Departamento de Historia moderna de la Universidad de Valencia, Valencia, 13-14/11/2008.
– « Lecturas de constitución en tiempos de revoluciones », colloque international « 1808 Guerra, Revolución y Constitución 2008 », Cátedra Alfons Cucó de Reflexió Política Europea: Centre Internacional de Gandia-Universitat de València, direction et organisation de Carmen García Monerris et Encarna García Monerris, Gandía, 29-31/10/2008.
– « La influencia de la Constitución de Bayona en América », XVIe congrès de l’Institut international d’histoire du droit indien, Santiago du Chili, 29/9-2/10/2008.
– « La Constitution de Bayonne et la culture constitutionnelle de la Monarchie catholique », colloque « Les origines du constitutionnalisme et la Constitution de Bayonne » organisé par Eusko-Ikaskuntza, Société d’études basques et le Centre d’études basques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Bayonne, 4-5/7/2008.
– « La Constitution de Bayonne (1808) : les malentendus féconds de la réception du constitutionnalisme napoléonien en Espagne », journées internationales d’histoire du droit de Louvain (Katholieke Universiteit Leuven) : « L’acculturation juridique », 29-31/5/2008.
– « L’impact de la députation des Espagnols sur la Constitution de Bayonne », colloque international « Napoléon, Bayonne et l’Espagne » organisé par la Société des sciences, lettres et arts de Bayonne, Bayonne, 21-24/5/2008.
– « Constitución de Bayona y propaganda josefina : algunas reflexiones acerca de la recepción del constitucionalismo napoleónico en España », séminaire du Colegio de España (Paris) co-organisé avec le Centro de estudios políticos y constitucionales (Madrid) : « La France et l’histoire constitutionnelle espagnole. Autour de la Constitution de Bayonne (1808) », Paris, 15/5/2008.
– « Le discours constitutionnel dans “El Imparcial” de Pedro Estala (1809) », colloque international « L’Espagne en 1808 : régénération ou révolution ? » organisé par l’UMR Telemme en collaboration avec la Sociedad estatal de conmemoraciones culturales, Aix-en-Provence : MMSH, 24-25/4/2008.
– « La liberté des modernes en Espagne à propos de la diffusion des doctrines de Constant pendant le Triennat constitutionnel », colloque international « La Guerre d’Indépendance dans les révolutions espagnoles du xixe siècle (1808-1875) », coordonné par Jean-Philippe Luis (CHEC, Université Blaise-Pascal) et María Cruz Romeo Mateo (Université de Valencia), Clermont-Ferrand, 8-9/11/2007.
– « La révolution constitutionnelle de 1812 dans la Monarchie espagnole : une rénovation de l’ordre juridique traditionnel », xixe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques « L’idée contractuelle dans l’histoire de la pensée politique », Aix-en-Provence, 6-7/9/2007.
– « Alberta Lista y el debate constitucional sobre Cortes, Sevilla, 1809 [Alberto Lista et le débat constitutionnel sur les Cortès, Séville, 1809] », colloque international « Les élites et “la Révolution d’Espagne” (1808-1814) », coordonné par Elisabel Larriba (Université de Provence-UMR Telemme) et Emilio La Parra (Université d’Alicante), Madrid : Casa de Velázquez, 21-22/6/2007.
– « La Constitución de Bayona, une revolución inadvertida de las estructuras jurídicas de la Monarquía española », journée d’étude « Le règne de Joseph Bonaparte […] », Madrid : Casa de Velázquez, 21/5/2007.
– « La fidélité des “famosos traidores”. Les fondements jusnaturalistes du patriotisme des afrancesados (1808-1814) », Fidelitas : séminaire commun entre l’École française de Rome et la Casa de Velázquez (Madrid, 2004 ; Rome, 2005)
Participations à des jurys
– Jury de la thèse : Juan José Carrillo Nieto, « Défendre les droits de l’homme : la naissance de la procédure d’Amparo, Mexique, 1841-1917 », Université Paris I Panthéon Sorbonne, dir. Annick Lempérière, 2022; Antonio Manuel Luque Reina, « La disolución de los consejos de la Monarquía española. El Consejo real de España e Indias en la construcción del Estado administrativo (1834-1836) », Universidad Autónoma de Madrid, 2021; Pedro Luis López Herraiz, « La reordenación de los saberes sociales y jurídicos en Francia: Moisei Ostrogorski y la École libre des sciences politiques (1871-1912) », Universidad Autónoma de Madrid, 2018
– Rapporteur extérieur de la thèse de doctorat européen présentée par María Julia Solla Sastre, La discreta practica de la disciplina. La construcción de las categorías de la responsabilidad judicial en España, 1835-1870, Facultad de Derecho, Universidad Autónoma de Madrid, 2010, 766 pages dactyl.
– Rapporteur extérieur de la thèse présentée par María Iranzu Rico Arrastia, Las visitas Ad Limina de la Diócesis de Pamplona (1585-1909), Departamento de Derecho Público, Universidad Pública de Navarra, 2012, 1004 pages dactyl.
Publications complètes
Ouvrages
Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814), coll. Bibliothèque de la Casa de Velázquez vol. 56, Madrid, 2012, 446 p. [ISBN : 978-84-96820-66-1. Comptes rendus : Fernando Martínez Pérez, Índice Histórico Español, n°125, 2012, p. 190-193 ; Gérard Dufour, Cahiers de la Méditerranée, 88, 2014, p.367-370 ; Emilio La Parra, Hispania. Revista Española de Historia, vol. LXXV, n°249, 2015, p.290-293]
Las instituciones del Reino de Navarra en el debate histórico jurídico de la revolución liberal, con la colaboración de Lartaun de Egibar Urrutia, col. Aspectos jurídicos n°14, Pamplona, Universidad pública de Navarra, 2005, 234 p. [ISBN : 978-84-9769-103-2. Comptes rendus : Richard Hocquellet, Annales historiques de la Révolution française, 2007(1), p. 216-218 ; Michel Dubuis, Dix-huitième siècle, nº39, 2007, p. 698.]
Chapitres d’ouvrages
« El Franco Condado de Borgoña », sección IV del cap. XI “Los territorios europeos de la Monarquía católica” de la parte I del Manual de Historia del Derecho, coord. Marta Lorente y Jesús Vallejo, Valencia, Tirant lo Blanch, 2ª ed. [à paraître depuis 2023]
« Leyes privativas y constitución general. Las ambigüedades del reordenamiento territorial en la Constitución de 1808. », in Roldán Jimeno Aranguren (dir.), La Constitución histórica de Navarra, Valencia, Tirant Humanidades, 2022, 145-181.
« Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines », inTanguy Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, Paris, 2024, p. 127-141.
« Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823) » in Histoires constitutionnelles et identités nationales, coord. Jacky Hummel, Mare & Martin, Droit & Science politique, Paris, 2024, p. 133-148.
« El primer experimento constitucional : la Constitución de Bayona (1808-1813) », chapitre du livre collectif Historia constituyente de España, à paraître (2022).
« La Constitución de Cádiz fuera del ámbito de la nación española », chapitre du livre collectif Historia constituyente de España, à paraître (2022).
« Hermida Maldonado, Benito Ramón de », in Roldán Jimeno Aranguren (dir.), Notitia Vasconiae. Diccionario de Historiadores, Juristas y Pensadores políticos de Vasconia, t. II: 1793-1876, Madrid, Fundación Iura Vasconiae/Marcial Pons, 2020, p. 468-474.
« Le citoyen espagnol de la Nation catholique dans la Constitution politique de la Monarchie espagnole de 1812 : sujets nouveau d’un ordre traditionnel », Cittadinanza e Nazione nelle Storia Europea—Citoyenneté et Nation dans l’histoire européenne, a cura di Lorenzo Gagliardi e David Kremer, Milano, Giuffre/Francis Lefebvre, 2020, p. 197-225.
« Los afrancesados : el Estado como modernidad política », in Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol.1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, p.347-373. [ISBN: 978-84-1596337-0]
Articles publiés à l’issue des colloques
Busaall, J.-B., Cherfouh, Fatiha, Guyon, Gwenaël, Introduction au Dossier, « Du comparatisme au droit comparé, regards historiques », Clio@Themis, n°13, 2017, https://www.cliothemis.com/Clio-Themis-numero-13 [ISSN: 2105-0929]
« La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », in Gilduin Davy, Yves Mausen (dir.), La Normandie, terre de traditions juridiques, Cahiers historiques des Annales de droit, n°2, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, p. 217-246.
« Les origines du pouvoir constituant en Espagne, la Constitution de Bayonne (1808) », Cadice e oltre : Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione, a cura di Fernando García Sanz, Vittorio Scotti Douglas, Romano Ugolini, José Ramón Urquijo Goitia, Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, Roma, 2015, p. 57-90.
« Les Indes espagnoles, 1492-1837, une colonisation sans colonies », in Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, LGDJ-Presses universitaires juridiques de Poitiers, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2014, p.143-172. [ISBN 979-10-90426-36-8]
« Notas para une lectura comparada de la Constitución de Cádiz », Encarna García Monerris y Carmen García Monerris (ed.), Guerra, Revolución, Constitución (1808 y 2008), Valencia, Universitat de València, 2012, p.211-237. [ISBN : 978-84-370-8813-6]
« À propos de l’influence des constitutions françaises depuis 1789 sur les premières constitutions écrites de la monarchie espagnole. L’exemple de l’ordonnancement territorial dans la Constitution de Bayonne (1808) », Iura Vasconiae. Revista de Derecho Histórico y Autonómico de Vasconia, n°8, 2011, p.9-39. (IX Simposio de Derecho Histórico y Autonómico de Vasconia : Vasconia en el primer constitucionalismo español (1808-1814), San Sebastián, 2010) [ISSN : 1699-5376]
« Quelques réflexions sur les modèles constitutionnels, illustrées par la place des “Indes” dans les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole (1808, 1812) », in Juan Pablo Salazar Andreu, Guillermo Nares Rodríguez (coord.), Memoria del XVII Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, México, Editorial Porrúa-Benemérita Universidad Autónoma de Puebla, 2011, p.671-689. [ISBN : 978-607-09-0848-4]
« Constitution et “gouvernement des modernes” dans l’Espagne du Trienio liberal. Concepts juridiques et modèles politiques », Jean-Philippe Luis (études réunies par), La guerre d’Indépendance espagnole et le libéralisme au XIXe siècle, Madrid, Casa de Velázquez, 2011, p.111-124. [ISBN : 978-84-96820-57-9. Compte rendu : Jean-René Aymes, Cahiers de civilisation espagnole contemporaine, n°8, 2012, mis en ligne le 18/3/2012 : http://ccec.revues.org/3791]
« L’assemblée espagnole de Bayonne et la Constitution de 1808 », Josette Pontet (dir.), Napoléon, Bayonne et l’Espagne. Actes du colloque, organisé par la Société des Sciences, Lettres et Arts à l’occasion du bicentenaire de l’Entrevue de Bayonne [2008], Paris, Honoré Champion, 2011, p.177-189. [ISBN : 978-2-7453-2143-5]
« La crises constitutionnelle de la Monarchie espagnole face au précédent de la Révolution française (1808-1812) », Alberto Romero Ferrer, Alberto Ramos Santana (dir.), Liberty, Liberté, Libertad. El mundo hispánico en la era de las revoluciones occidentales, Cádiz, Universidad de Cádiz, 2010, p.53-99. [ISBN : 978-84-9828-314-3]
« Alberto Lista y el debate constitucional sobre Cortes (Sevilla, 1809) », Armando Alberola, Elisabel Larriba (ed.), Las élites y la « revolución de España » (1808-1814). Estudios en homenaje al profesor Gérard Dufour, Alicante, Universidad de Alicante, 2010, p.169-186.
« Constitution et culture constitutionnelle. La constitution de Bayonne dans la monarchie espagnole », Maïté Lafourcade (ed.), Les origines du constitutionalisme et la Constitution de Bayonne du 7 juillet 1808, Revista internacional de los estudios vascos. Cuaderno 4, 2009, p.73-96, en ligne : http://www.euskomedia.org/PDFAnlt/rievcuadernos/04/04073096.pdf [ISBN : 978-84-8419-179-7]
« Le discours constitutionnel dans “El Imparcial” de Pedro Estala (1809) », El Argonauta Español, nº5, 2008, en ligne : http://argonauta.revues.org/933 (Dossier « L’Espagne en 1808, régénération ou révolution ? Vision et rôle de la presse ») [Revue électronique : http://argonauta.imageson.org. ISSN : 1765-2901. ACL] ; republié dans Gérard Dufour, Elisabel Larriba (dir.), L’Espagne en 1808, régénération ou révolution ?, Aix-en-Provence, Université de Provence, 2009, p.281-304. [ISBN : 978-2-85399-743-0]
« La révolution constitutionnelle de 1812 dans la Monarchie espagnole : une rénovation de l’ordre juridique traditionnel », L’idée contractuelle dans l’histoire de la pensée politique, actes du 19e colloque de l’Association française des historiens des idées politiques (Aix-en-Provence, 2007), Aix-en-Provence, PUAM, 2008, p.419-438. [ISBN : 978-2-7314-0642-9]
« La fidélité des “famosos traidores”. Les fondements jusnaturalistes du patriotisme des afrancesados (1808-1814) », Mélanges de l’École française de Rome. Italie et Méditerranée, t.118/2, 2006, p.303-313. (Dossier « Fidelitas ») [ISSN : 0223-9891]
Articles publiés dans des revues à comité de lecture
« Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum. Revue de droit politique, n°9, 2013, en ligne : http://www.juspoliticum.com/Constitution-politique-de-la.html
« La Constitution de Bayonne de 1808 et l’histoire constitutionnelle hispanique », Teoría y Derecho. Revista de pensamiento jurídico, n°10, 2011, p.66-79.
« Révolution et transfert de droit : la portée de la Constitution de Bayonne », Historia Constitucional (revista electrónica), nº9, 2008, p.1-23, en ligne : http://www.redalyc.org/pdf/2590/259027580002.pdf [ISSN: 1576-4729]
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Publications grand public
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