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Sylvain BLOQUET

Maître de conférences

sylvain.bloquet@parisdescartes.fr

Publications :

– Ouvrage : La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880), 2011, Thèse de doctorat, 992 p.

Compte-rendu de thèse par Christophe Jamin, Revue trimestrielle de droit civil, 2011, 1, p. 210-212 ; 2e prix de thèse ex-aequo de l’Association des historiens des Facultés de droit (2013).

– Article : « L’interprétation historique et les premiers commentateurs du Code civil », Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats, du Code civil à la réforme de 2016, Paris, Mare et Martin, 2024, p. 115-134.

– Article : « From social dignity to human dignity in the construction of the European Union », Human dignity, Social justice and Human Rights, Real colegio complutense at Harvard University, Cambridge, 2024, p. 167-191.

– Article : « Décision de la Cour Royale de Nancy, 26 juillet 1827 », Grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, D. Lochak, J. Caillosse, J. Chevallier, Th. Perroud (dir.), Paris, LGDJ, 2023, p. 45-49.

– Article : « De la coutume au Code, la marque de d’Aguesseau sur l’évolution du droit privé français », Entre conservatisme et modernité, naissance d’un précurseur ?, D’Aguesseau (1668-1751), Isabelle Brancourt (dir.), Paris, Mare et Martin, 2022, p. 113-130.

– Article : « Sur une polysémie de la loi assurant le triomphe des jurisconsultes », Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 2022, Hors-série Lectures de… n°6 : Penser la loi, essai sur le législateur des temps modernes (Gallimard, l’Esprit de la cité, 2018), de Denis Baranger, p. 45-60.

– Article : « La vocation européenne du Code Napoléon », Journal Spécial des Sociétés, Paris, mai 2021, p. 21-22.

– Article : Introduction au Mémoire pour diminuer le nombre des procès, in Écrits sur le droit, in Les écrits de l’abbé Castel de Saint-Pierre, Carole Dornier (éd.), Caen, Presses universitaires de Caen (Fontes & Paginæ – Sources modernes), 2020.

[http://www.unicaen.fr/puc/sources/castel/doc/Droit/proces_intro.xml].

– Article : « Joseph-Marie Portalis, législateur et théoricien de la science des lois », Joseph-Marie Portalis (1778-1858) : diplomate, magistrat et législateur, PUAM, 2020, p. 85-105.

– Article : « Les sources manuscrites de la Constitution de l’an VIII », Jus Politicum, 2019, n° 22 [http://juspoliticum.com/article/Les-sources-manuscrites-de-la-Constitution-de-l-an-VIII-1283.html]

– Compte-rendu : « Anne-Sophie Chambost, Florent Garnier et Alexandra Gottely, Des Facultés sur le front du droit : Paris et Toulouse dans la Grande Guerre », Cahiers Jean Moulin, 2019-11, Vol. 5 (5).

– Article : « Sur l’identification progressive de la Science des arrêts à la Jurisprudence », Liber amicorum, Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis Thireau, SHFD, 2019, p. 29-56.

– Compte-rendu : « Stefano Solimano, Amori in causa, Strategie matrimoniali nel Regno d’Italia napoleonica (1806-1814), G. Giappichelli Editore, Torino, 2017, 304 p. », Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 2, 511.

– Article : « L’existence “d’un droit public en matière civile” en France au XIXe siècle », La Summa divisio droit public / droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe – XXIe siècles), P. Alvazzi Del Frate, S. Bloquet, A. Vergne (dir.), Institut Universitaire Varenne, LGDJ, 2018, p. 37-69.

– Compte-rendu : « Ferdinando Mazzarella, Un Diritto per l’Europa industriale. Cultura giuridica ed economica dalla rivoluzione francese al secondo dopoguerra (Milano, Italy, Giuffrè Editor, 2016) », American Journal of Legal History, 0, 1-2, Oxford University Press, 2018, p. 287-289.

– Article : « Aux origines de l’interprétation du Code civil français, l’idée du dualisme de ses sources », Jingshi Law Review, Revue de l’Université normale de Pékin, 2017, p. 169-200 ;[法]西尔万·布洛凯:《法国民法典》解释的起源二元主义及其渊源,《京师法律评论》(第十一卷),中国法制出版社2017年版,第169-200页。

– Thèse : La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880), préface de Christophe Jamin, Paris, LGDJ, 2017, 756 p.

– Article : « Faire jurisprudence dans un ordre juridique codifié : d’un supplément des lois à une loi pratique », DIKÈ, Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe, Histoire des justices en Europe, 2. Devenir une Cour suprême, Université Toulouse 1 Capitole, 2017, p. 42-67.

– Compte-rendu : Pierre Bodineau (dir.), Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine. Enseignements, recherches, engagements, Dijon, Editions Universitaires de Dijon, 2015, Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 2017, n°37, p. 819-825.

– Article : Alexandre Ledru-Rollin, « Coup d’œil sur les praticiens, les arrêtistes et la jurisprudence », Historia et ius, 12/2017, paper 16, p. 1-21.

– Article : « L’évolution du projet de Constitution de l’an VIII à travers ses sources manuscrites », Napoléon et le droit, T. Lenz (dir.), Paris, CNRS, 2017, p. 75-89.

– Article : « La genèse de la Constitution de l’an VIII et ses ultimes modifications manuscrites : 1. Conférence de la minute authentique de la Constitution de l’an VIII avec ses ultimes projets manuscrits ; 2. Elaboration des dispositions de la Constitution de l’an VIII ; 3. Minute de la Constitution de l’an VIII », Napoleonica. La Revue, Du politique : constitutionnel, religieux, impérial, militaire local, 2016/1, n°25, p. 5-93.

– Article : « La modélisation constitutionnelle à la fin du XVIIIe siècle », Les modèles constitutionnels, S. Aromatario et S. Segala (dir.), Paris, L’Harmattan, 2016, p. 37-87.

– Ouvrage collectif : Christophe Jamin, Frédéric Audren, Sylvain Bloquet, Lettres de François Gény à Raymond Saleilles, Une trajectoire intellectuelle 1892-1912, Paris, Lextenso Editions, 2015, 704 p.

– Article : « Quand la science du droit s’est convertie au positivisme », Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 1, p. 59-84.

– Compte-rendu : « Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Le droit civil français suivant l’ordre du Code, Paris, Warée, 1811-1831, 14 vol. », Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 2, p. 475-481.

– Articles et contribution au Dictionnaire historique des juristes français XIIe – XXe siècle (Paris, PUF, 2e éd., 2015). Collaboration technique et harmonisation auprès des auteurs. Réalisation des notices de « Jules Leveillé », « Paul Royer-Collard » et « Antoine de Saint-Joseph ».

– Article : « La liberté de religion selon le conseiller d’Etat et le ministre des Cultes Portalis », Annuaire Droit et Religion, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, Vol. 7, 2014, p. 125-157.

– Compte-rendu : « Charles Beudant, Le droit individuel et l’Etat : introduction à l’étude du droit, Paris, Arthur Rousseau, 1891 », Revue trimestrielle de droit civil, 2014, 1, p. 218-223.

– Articles et contribution au projet SIPROJURIS (Système d’information des professeurs de droit, 1804-1950, siprojuris.symogih.org), 2014. Rédaction des notices de « Calixte Accarias », « Charlotte Bequignon-Lagarde », « Jean-François Berthelot », « Thomas-Pascal Boulage », « Maurice Bouvier-Ajam », « Henri Caillau », « Ernest Chavegrin », « Edmond Colmet de Santerre », « Joseph Delzers », « Adolphe Du Caurroy », « François Dufrayer », « Jean Gaudemet », « Albert Geouffre de La Pradelle » « Joseph Gérardin », « Pierre Grappe », « Raoul Jay », « Emile Labbé », « Edouard Laferrière », « Gaston Lagarde », « Paul Leseur », « Jules Leveillé », « Henry Michel », « Léon Michel », « Raymond Monier », « William Oualid », « Charles Pellat », « André Percerou », « Jean Percerou », « Nicolas Pigeau », « Antoine Pillet », « Louis Portiez de l’Oise », « François Rataud », « Henri Regnault », « Louis Renault », « Paul Royer-Collard », « Henri Truchy ».

– Article : « Une controverse sur l’uniformisation du droit au début du XVIIIe siècle : D’Aguesseau lecteur de l’abbé de Saint-Pierre », Revue historique de droit français et étranger, vol. 91, juill.-sept. 2013, 3, p. 451-487.

– Article  : « La question du contrôle judiciaire de constitutionnalité de la loi à travers les travaux préparatoires du Code civil », Revue de la Recherche Juridique, Droit Prospectif, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2013, 2, p. 505-545.

– Article : « Le mariage, “un contrat perpétuel par sa destination” » (Portalis), Napoleonica. La Revue, Napoléon Ier et la famille : questions de droit, questions de société, 2012/2, n°14, p. 74-110.

– Article : « La liberté de conscience selon le conseiller d’Etat et le ministre des Cultes Portalis » dans Droit et Religion, Publications de l’Instituto de estudios jurídicos internacionales, Madrid, 2009, pp. 57-75, ISBN : 978-84-691-7299-5.

Communications

– Conférence : « Jean Carbonnier, approches empiriques des législations », Hommage à Jean Carbonnier, moderne ou législateur ? Humaniste et universaliste, Faculté de droit de l’Université Paris Cité, 13 mai 2025.

– Conférence : « Légalisme et codification privée dans l’affirmation du pouvoir politique », Universidad Complutense, Madrid, 27 février 2024.

Conférence : « From social dignity to human dignity in the construction of the European Union », Colloque « Human dignity, social justice and Human rights » Harvard Law School, Harvard University, Cambridge, Etats-Unis, 22-23 juin 2023.

– Conférence : « Political functions of the civil code in France », XVII International scientific conference from the series « From the history of law – Evolution of the civil law over the centuries – Volenti non fit iniuria », Jagiellonian University, Cracovie (Pologne), 25-27 mai 2023.

– Conférence : « La codification civile, une œuvre de consolidation de l’ordre politique », Universidad Complutense, Madrid, 14 février 2023.

– Conférence : « L’interprétation historique et les premiers commentateurs », Colloque international Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats, Du Code civil à la réforme de 2016, Faculté de droit de l’Université Paris Cité, 17 novembre 2022.

– Conférence : « Les évolutions politiques et administratives et le césarisme », Napoléon, l’homme de loi et l’homme de guerre, Académie militaire de Saint-Cyr, 2-3 décembre 2021.

– Conférence : « Le Code, une constitution des citoyens dans l’ordre étatique napoléonien », Histoire constitutionnelle : perspectives confrontées d’une approche culturelle, Historia constitucional: perspectivas confrontadas de una aproximación cultural, Université de Paris Cité, 17 novembre 2021.

– Conférence : « L’œuvre juridique de Napoléon », Association Sciences Poléon, 12 mars 2021.

– Conférence : « Histoire de la simplification juridique et de l’évolution des normes juridiques en France au XIXe siècle », Université du Piémont Oriental, Alessandria, 30 avril 2019.

– Conférence : « Joseph-Marie Portalis, législateur et théoricien de la science des lois », Colloque Joseph-Marie Portalis (1778-1858) : diplomate, magistrat et législateur, Cour de cassation et Conseil d’Etat, 13-14 décembre 2018.

– Conférence : « De la coutume au Code, la marque de d’Aguesseau sur l’évolution du droit privé français », Colloque Entre conservatisme et modernité, naissance d’un précurseur ?, D’Aguesseau (1668-1751), Ministère de la Justice, Conseil d’Etat, 27-28 novembre 2018.

– Conférence : « Sur une polysémie de la loi et le triomphe des jurisconsultes », Journée d’étude « Penser la loi, essai sur le législateur des temps modernes », Denis Baranger, Société pour l’histoire des Facultés de droit, Université Panthéon-Assas, 22 juin 2018.

– Discutant à la table ronde « Droit comparé et transnationalisation de l’enseignement du droit », Université Paris Descartes, 16 novembre 2017.

– Conférence : “The Code Napoleon and the renewal of the Science of Law in France”, Universidad Complutense, Madrid, 15 novembre 2017.

– Conférence : « Les sources documentaires de la Constitution de l’an VIII », Colloque Napoléon et le droit, Droit et justice sous le Consulat et l’Empire, ICES, La Roche-sur-Yon, 14-16 mars 2017.

– Discutant au séminaire « Chaires et professeurs de droit dans l’Université espagnole libérale (1845-1936) ». Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal espaňola (1845-1936), Université Paris Descartes, 12 octobre 2016.

– Intervenant à la table ronde « Una stagione dell’antiformalismo : Raymond Saleilles e François Gény », tavola rotonda in occasione della publicazione del volume « Lettres de François Gény à Raymond Saleilles: une trajectoire intellectuelle 1892-1912 », Università Roma Tre, 29 septembre 2016.

– Conférence : « Faire jurisprudence dans un ordre juridique codifié : d’un supplément des lois à une loi pratique », DIKÈ, Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe, Histoire des justices en Europe, 2. Devenir une Cour suprême, Université Toulouse 1 Capitole, 2017, 21 juin 2016.

– Conférence : « La modélisation constitutionnelle à la fin du XVIIIe siècle », Colloque Les modèles constitutionnels, S. Aromatario et S. Segala (dir.), Faculté de droit de Valenciennes, 13 novembre 2014.

– Conférence : « Le mariage, “un contrat perpétuel par destination” », Napoléon et la famille, Université Paris-Est Créteil et Fondation Napoléon, 31 mars 2011.

– Conférence : « La définition de la loi en France à la Fin de l’Ancien Régime », La loi, Université Paris-Est Créteil, 18-21 novembre 2009.

– Conférence : « La liberté de conscience selon Portalis », Droit et Religion, Université Paris-Est Créteil, 12-15 nombre 2008.