Jean-Baptiste BUSAALL
Maître de conférences hors classe
Genèse et diffusion des concepts et modèles juridiques
Thèmes de recherches
• Histoires constitutionnelles, Histoires du constitutionalisme, Histoires du droit constitutionnel, Histoires des droits et libertés fondamentales
• Histoires comparées des droits (analyse critique du droit, circulation des concepts et techniques juridiques dans l’aire hispanique)
• Histoire de la pensée politique
• Histoire sociale des institutions
• Histoire des cultures juridiques
• Histoire du Derecho indiano : le droit dans les Amériques espagnoles à l’Époque moderne (droit colonial) et survivances au XIXe siècle (membre de l’Instituto Internacional de Historia del Derecho indiano)
• Membre des groupes et projets de de recherche internationaux : HICOES (Historia cultural e institucional del constitucionalismo español), Universidad Autónoma de Madrid (2008-) ; « Génesis y evolución de las disciplinas jurídicas: instrumentos para su estudio », coord. Manuel Ángel Bermejo Castrillo (U. Carlos III, Madrid), financement du ministère espagnol de l’Enseignement supérieur, Science et Technologie, 2024- ; « Del ius gentium al derecho internacional: historia de la construcción del internacionalismo jurídico moderno (1815-1914) », coord. Marta Lorente Sariñena et Héctor Domínguez Benito (U. Autónoma de Madrid), demande de financement déposé au ministère espagnol de l’Enseignement supérieur, Science et Technologie, 2025
Titres universitaires
Docteur en Droit (Université Aix-Marseille) et Doctor en Derecho por la Universidad Pública de Navarra (2006)
Ancien élève de l’École des Hautes Études Hispaniques et Ibériques — Casa de Velázquez (Madrid)
Licenciado en Derecho, Espagne (2003)
Master d’Histoire des institutions et des idées politiques (1999)
Licence d’Histoire (1997) et Licence de Droit (1997)
Responsabilités administratives et collectives
Directeur d’études de la L1 Droit pour l’UPA
Enseignant référent pour les étudiants en situation de handicap à la Faculté de Droit, Économie, Gestion
Membre titulaire nommé au CNU, section 03 (2023-2027)
Responsabilités passées : Membre élu du Conseil académique de la COMUE Sorbonne Paris Cité ; Membre élu de CFVU de l’Université Paris Descartes ; Membre élu du Conseil académique de l’Université Paris Descartes.
Responsabilités scientifiques
Membre du comité scientifique de revues: Revista de Historia del Derecho (Instituto de Investigaciones de Historia del Derecho, Buenos Aires); Príncipe de Viana (Gobierno de Navarra, Espagne); Cahiers Jean Moulin (U. Lyon 3)
Enseignements
Histoire des institutions publiques et de l’État (L1), Histoire des droits fondamentaux (L2), Histoire de l’organisation sociale du travail (L3), Histoire des affaires et des relations sociales (L3), Histoire de la pensée politique (du legs de l’Antiquité au Siècle des Lumières) [M1], Histoire des libertés fondamentales (IEJ : préparation au CRFPA)
Enseignements ponctuels réguliers à Sorbonne Université Abu Dhabi, Universidad Autónoma de Madrid, Universidad Complutense de Madrid, Università degli Studi del Piemonte Orientale
Dans le passé : Histoire des faits politiques, économiques et sociaux à l’Époque contemporaine (M1), History of International Relations (M1), Histoire des organisations internationales de santé (DU Histoire de la médecine)
Activités scientifiques au 15 juin 2025
Livres
• Codirection et introduction à Règlement des différends frontaliers en Amérique Latine. Approches croisées d’Histoire et de Droit sur l’arbitrage, dir. J.-B. Busaall et Nathalie Clarenc, Paris, Mare & Martin, coll. Histoire du droit & des institutions, 2025, 210 p.
• Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814), coll. Bibliothèque de la Casa de Velázquez vol. 56, Madrid, 2012, 446 p.
• Las instituciones del Reino de Navarra en el debate histórico jurídico de la revolución liberal, con la colaboración de Lartaun de Egibar Urrutia, col. Aspectos jurídicos n°14, Pamplona, Universidad pública de Navarra, 2005, 234 p.
Articles et chapitres d’ouvrages les plus représentatifs
– J.-B. Busaall, « La religion catholique, liberté de la nation constitutionnelle espagnole ou gardienne des institutions monarchiques traditionnelles (1812-1820) ? », in Le religieux, gardien libertés et des institutions, dir. Oscar Ferreira et Elsa Forey, Garnier Classiques, à paraître fin 2025.
– J.-B. Busaall, « The dignity of workers and the French revolution of 1848 », in Human Rights and Social Justice, coord. José María Puyol Montero, Valencia, Tirant lo Blanch, 2024, p. 133-165. ISBN 9788410712034]
– J.-B. Busaall, « El Franco Condado de Borgoña », sección IV del cap. XI “Los territorios europeos de la Monarquía católica” de la parte I del Manual de Historia del Derecho, coord. Marta Lorente y Jesús Vallejo, Valencia, Tirant lo Blanch, 2ª ed., à paraître depuis 2023.
– J.-B. Busaall, « El primer experimento constitucional : la Constitución de Bayona (1808-1813) », chapitre du livre collectif Historia constituyente de España, Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.), à paraître depuis 2020.
– J.-B. Busaall, La pluralité historique de la Constitution de Cadix de 1812 (XIXe-XXe siècle), recherche à paraître en deux parties : « Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines », in Tanguy Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, Paris, 2024, p. 127-141 et « Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823) » in Histoires constitutionnelles et identités nationales, coord. Jacky Hummel, Mare & Martin, Droit & Science politique, Paris, 2024, p. 133-148
– J.-B. Busaall, « La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », in Gilduin Davy et Yves Mausen (dir.), La Normandie, terre de traditions juridiques, Cahiers historiques des Annales de droit, n°2, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, p. 217-246.
– J.-B. Busaall, « Los afrancesados : el Estado como modernidad política », in Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol. 1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, p. 347-373.
– J.-B. Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum. Revue de droit politique [En ligne], n°9, 2013.
– J.-B. Busaall, « Alberto Lista y el debate constitucional sobre Cortes (Sevilla, 1809) », Armando Alberola y Elisabel Larriba (eds.), Las élites y la « revolución de España » (1808-1814). Estudios en homenaje al profesor Gérard Dufour, Alicante, Universidad de Alicante, 2010, p.169-186.
Colloques et conférences
Organisation et coordination
– Direction scientifique et organisation des colloques, journées d’études et séminaires pluridisciplinaires d’Histoire du droit hispanique en langue espagnole
2024 : Los primeros experimentos constitucionales en España
2022 : Arbitrage et règlement des différends frontaliers, approches iushistorique comparées/ Arbitraje y resolución de conflictos fronterizos, aproximaciones iushistoricas comparadas
2021 : Histoire constitutionnelle : perspectives confrontées d’une approche culturelle/ Historia constitucional: perspectivas confrontadas de una aproximación cultural
2018 : Espacio político/Espacio jurídico en el mundo americano de tradición jurídica católica / Espace politique et espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique
2017: Fronteras y espacio: problemas de definición en el mundo hispano, siglos XVIII-XIX / Frontières et espace: enjeux de définition dans le monde hispanique, XVIIIe-XIXe siècle
2016: Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal española (1845-1936)
– « Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux », colloque international, coord. : J.-B. Busaall, Fatiha Cherfouh, Gwenaël Guyon, Institut d’Histoire du Droit, Faculté de Droit de l’Université Paris Descartes, 7/5/2015.
– « La Constitución de Cádiz, ¿un modelo? », colloque organisé par Stéphane Michonneau (Casa de Velázquez, Madrid) et Antonio Morales Moya (Universidad Carlos III, Madrid / Fundación Ortega-Marañón) en collaboration avec J.-B. Busaall (HICOES), Tolède, 4-6/5/2011.
Communications
– « La religion catholique, apostolique et romaine, liberté constitutionnelle de la Nation espagnole gaditane : l’imbrication des mécanismes religieux et juridiques dans la Constitution de 1812 », colloque Le religieux, gardien des institutions et des libertés, org. Oscar Ferreira et Elsa Forey, Université de Bourgogne, 3-4 avril 2025.
– « Les relations entre la Sainte Église apostolique et romaine et la Monarchie Catholique entre la Restauration fernandine et la restauration constitutionnelle (1814-1823) », colloque Modelli giurisdizionali nell’Europa del XIX secolo. I rapporti tra Stato e Chiesa tra dimensione nazionale e dimensione locale, Università Roma Tre (Dipartamento di Giurisprudenza), 28 fév. 2025.
– « Dignity as the basis of workers’ demands for legislative intervention of the State in the field of labor in 1848 », International Seminar Human Dignity, Social Justice, and Human Rights, Harvard Law School, 23.6.2023.
– « La doctrina social de la Iglesia sobre la dignidad de la persona humana y la evolución del derecho social en Francia », International Seminar ‘From Individual to Person: Legal Science and Academic Disciplines in the crisis of the Liberal System — Entre individuo y persona: ciencia jurídica y disciplinas académicas en la crisis del sistema liberal (1868-1975)’, Real Colegio Complutense at Harvard — Institute for Global Law and Policy, Harvard Law School, 22.6.2023.
– « Considérations historiennes sur la participation politique dans l’État des nations souveraines à l’Ère des révolutions. Confrontation des expériences française et espagnole (1789-1837) », Colloque franco-espagnol « Minorités nationales et mécanismes d’adoption de décisions dans les États complexes ou hétérogènes », coord. Elia Marzal Yetano, Profesora de Derecho constitucional y de Historia del Derecho, Faculté de Droit, Esade/Ramón Llull University, Barcelone, juillet 2022.
– « Histoires constitutionnelles des Espagnes, lectures doctrinales et interprétations culturelles » Colloque « Histoires constitutionnelles et identités nationales. Les représentations du corps politique dans l’historiographie constitutionnelle comparée », coord. Jacky Hummel, Institut de Droit Public et de Science Politique (Université de Rennes 1), Rennes, 16-17 juin 2022.
– « La reivindicación de la constitución histórica de Navarra en el primer constitucionalismo español », Jornada doctoral sobre “La Constitución histórica de Navarra”, Parlamento de Navarra — Escuela de Doctorado de Navarra [Universidad Pública de Navarra] — Fundación Iura Vasconiae, 26/11/2021 ; à paraître chez Tirant lo Blanch, Valencia (ES).
– « Une controverse durable : les origines doctrinales de la Constitution de Cadix (1812) », Colloque international « Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit », org. par le Pr. T. Pasquiet-Briand et le Centre de recherche Léon Duguit (Faculté de droit et de science politique de l’Université Paris-Saclay, Université d’Evry Val d’Essonne), Paris, 20-21/5/2021 ; à paraître chez Mare & Martin, Paris, 2022.
– « Las constituciones americanas en las colecciones decimonónicas », XX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Universidad Internacional de Andalucía, La Rábida (Huelva), 15-21 de septiembre de 2019.
– « Le citoyen bourgeois/voisin de la nation espagnole catholique de la Constitution de Cadix de 1812 : une analyse comparée », Congrès international Citoyenneté et nation. Approche historique, coord. David Kremer (U. Paris Descartes) et Lorenzo Gagliardi (U. degli Studi di Milano), Milan, 28-29 mai 2018.
– « La supervivencia del derecho indiano en los proyectos para recobrar las “colonias” escritos por un neogranadino exiliado (1825) », XIX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Max Planck Institute for European Legal History, Berlin, 28/8-2-9/2016.
– « La supervivencia del derecho indiano en los proyectos para recobrar las “colonias” escritos por un neogranadino exiliado (1825) », XIX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Max Planck Institute for European Legal History, Berlin, 28/8-2-9/2016.
– « La France, expérience et modèle, dans la doctrine constitutionnelle espagnole (1780-1837) », journée d’étude « Circulations juridiques transnationales : études de cas (XVIIIe-XXe s.) », organisée à Science Po par Frédéric Audren (CNRS–École de droit de Sciences Po), Jean-Louis Halpérin (ENS Ulm–CTAD) et David Rabban (University of Texas at Austin), Paris, 13 mai 2014.
– « Débats autours de la Constitution de Normandie au 18e siècle », colloque « La Normandie, terre de traditions juridiques », Yves Mausen et Gilduin Davy (dir.), Royaumont, 4-7/6/2013.
– « La Constitución de Bayona, precedente a la escritura de una Constitución de la Nación española », congreso « Cadice e oltre: Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione », organisation : Escuela Española de Historia y Arqueología en Roma (CSIC), Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, Associazione Culturale Italo Spagnola, Comité Español de Ciencias Históricas, Rome, 12-14/12/2012.
– « Res Publica y Constitución en la Monarquía católica (el caso de las Indias) », 18º Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Córdoba (Argentine), 16-20/7/2012.
– « De la déconstitution de 1808 à la Constitution de 1812 : observations sur la capacité normative du souverain », colloque « La Constitución de Cádiz, ¿un modelo? », colloque organisé par Stéphane Michonneau (Casa de Velázquez, Madrid) et Antonio Morales Moya (Universidad Carlos III, Madrid / Fundación Ortega-Marañón) en collaboration avec J.-B. Busaall (HICOES), Tolède, 4-6/5/2011.
– « Las constituciones de Bayona y Cádiz en el marco de las constituciones francesas. Notas sobre el principio de igualdad aplicado a la organización territorial », IX Simposio de Derecho histórico de Vasconia, San-Sebastián, 26/11/2010.
– « Reflexiones constitucionales acerca del Derecho de Indias al momento de la crisis de la Monarquía Católica », 17º Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Puebla (México), 26-10/1-11-2010.
– « Nature juridique des territoires américains et pacifiques dans la Monarchie catholique (xvie-xixe siècles) », colloque « Colonies et confrontation des systèmes juridiques », Poitiers, 2-3 septembre 2010.
– « De la Revolución francesa a la reformulación constitucional gaditana : la necesidad de plantear los intercambios jurídicos en términos culturales », Seminario internacional « Identidad y diversidad en los espacios europeos y atlánticos de la Edad Moderna: circulación, comparación y transferencia de modelos político-constitucionales y de modelos económicos », Instituto internacional Xavier María de Munibe de estudios del siglo XVIII-Universidad de Zaragoza (dir. Jesús Astigarraga)-Università di Trieste (dir. Guido Abbattista), Azkoitia, 11-12/9/2009.
– « La revolución afrancesada o el fantasma del enemigo adentro. Las constituciones de 1808 y 1812 en el contexto de la Revolución francesa », Quinto Congreso internacional doceañista : « Liberty, Liberté, Libertad. De Filadelfia a Cádiz, el mundo hispánico en la era de las revoluciones occidentales », Cádiz, 9-12/3/2009.
– « ¿Han existido los “afrancesados” ? En la busqueda de un rasgo común entre los miembros de un supuesto grupo », séminaire « Los afrancesados y la cultura política española », organisé par le Museo Valenciano de la Ilustración y de la Modernidad avec la collaboration de l’Institut français de Valencia, sous la direction académique de Isabel Burdiel, professeur d’histoire contemporaine du Departamento de Historia moderna de la Universidad de Valencia, Valencia, 13-14/11/2008.
– « Lecturas de constitución en tiempos de revoluciones », colloque international « 1808 Guerra, Revolución y Constitución 2008 », Cátedra Alfons Cucó de Reflexió Política Europea: Centre Internacional de Gandia-Universitat de València, direction et organisation de Carmen García Monerris et Encarna García Monerris, Gandía, 29-31/10/2008.
– « La influencia de la Constitución de Bayona en América », XVIe congrès de l’Institut international d’histoire du droit indien, Santiago du Chili, 29/9-2/10/2008.
– « La Constitution de Bayonne et la culture constitutionnelle de la Monarchie catholique », colloque « Les origines du constitutionnalisme et la Constitution de Bayonne » organisé par Eusko-Ikaskuntza, Société d’études basques et le Centre d’études basques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Bayonne, 4-5/7/2008.
– « La Constitution de Bayonne (1808) : les malentendus féconds de la réception du constitutionnalisme napoléonien en Espagne », journées internationales d’histoire du droit de Louvain (Katholieke Universiteit Leuven) : « L’acculturation juridique », 29-31/5/2008.
– « L’impact de la députation des Espagnols sur la Constitution de Bayonne », colloque international « Napoléon, Bayonne et l’Espagne » organisé par la Société des sciences, lettres et arts de Bayonne, Bayonne, 21-24/5/2008.
– « Constitución de Bayona y propaganda josefina : algunas reflexiones acerca de la recepción del constitucionalismo napoleónico en España », séminaire du Colegio de España (Paris) co-organisé avec le Centro de estudios políticos y constitucionales (Madrid) : « La France et l’histoire constitutionnelle espagnole. Autour de la Constitution de Bayonne (1808) », Paris, 15/5/2008.
– « Le discours constitutionnel dans “El Imparcial” de Pedro Estala (1809) », colloque international « L’Espagne en 1808 : régénération ou révolution ? » organisé par l’UMR Telemme en collaboration avec la Sociedad estatal de conmemoraciones culturales, Aix-en-Provence : MMSH, 24-25/4/2008.
– « La liberté des modernes en Espagne à propos de la diffusion des doctrines de Constant pendant le Triennat constitutionnel », colloque international « La Guerre d’Indépendance dans les révolutions espagnoles du xixe siècle (1808-1875) », coordonné par Jean-Philippe Luis (CHEC, Université Blaise-Pascal) et María Cruz Romeo Mateo (Université de Valencia), Clermont-Ferrand, 8-9/11/2007.
– « La révolution constitutionnelle de 1812 dans la Monarchie espagnole : une rénovation de l’ordre juridique traditionnel », xixe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques « L’idée contractuelle dans l’histoire de la pensée politique », Aix-en-Provence, 6-7/9/2007.
– « Alberta Lista y el debate constitucional sobre Cortes, Sevilla, 1809 [Alberto Lista et le débat constitutionnel sur les Cortès, Séville, 1809] », colloque international « Les élites et “la Révolution d’Espagne” (1808-1814) », coordonné par Elisabel Larriba (Université de Provence-UMR Telemme) et Emilio La Parra (Université d’Alicante), Madrid : Casa de Velázquez, 21-22/6/2007.
– « La Constitución de Bayona, une revolución inadvertida de las estructuras jurídicas de la Monarquía española », journée d’étude « Le règne de Joseph Bonaparte […] », Madrid : Casa de Velázquez, 21/5/2007.
– « La fidélité des “famosos traidores”. Les fondements jusnaturalistes du patriotisme des afrancesados (1808-1814) », Fidelitas : séminaire commun entre l’École française de Rome et la Casa de Velázquez (Madrid, 2004 ; Rome, 2005)
Participations à des jurys
– Jury de la thèse : Juan José Carrillo Nieto, « Défendre les droits de l’homme : la naissance de la procédure d’Amparo, Mexique, 1841-1917 », Université Paris I Panthéon Sorbonne, dir. Annick Lempérière, 2022; Antonio Manuel Luque Reina, « La disolución de los consejos de la Monarquía española. El Consejo real de España e Indias en la construcción del Estado administrativo (1834-1836) », Universidad Autónoma de Madrid, 2021; Pedro Luis López Herraiz, « La reordenación de los saberes sociales y jurídicos en Francia: Moisei Ostrogorski y la École libre des sciences politiques (1871-1912) », Universidad Autónoma de Madrid, 2018
– Rapporteur extérieur de la thèse de doctorat européen présentée par María Julia Solla Sastre, La discreta practica de la disciplina. La construcción de las categorías de la responsabilidad judicial en España, 1835-1870, Facultad de Derecho, Universidad Autónoma de Madrid, 2010, 766 pages dactyl.
– Rapporteur extérieur de la thèse présentée par María Iranzu Rico Arrastia, Las visitas Ad Limina de la Diócesis de Pamplona (1585-1909), Departamento de Derecho Público, Universidad Pública de Navarra, 2012, 1004 pages dactyl.