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Fatiha CHERFOUH-BAÏCH

Maître de conférences

fatiha.cherfouh@parisdescartes.fr

Fatiha CHERFOUH-BAÏCH

I. PARCOURS UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL

Congé maternité 2019-2020.

Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris Cité (ex Paris Descartes),depuis septembre 2011. Rattachée à l’Institut d’histoire du droit, EA 2515.

Chercheuse associée au Centre Aquitain d’Histoire du Droit, EA 503.

Qualification par le Conseil national des Universités aux fonctions de maître de conférences en histoire du droit, janvier 2011.

Doctorat en droit. Thèse soutenue le 26 novembre 2010.

Titre : Le juriste entre science et politique : la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), sous la direction de Monsieur le Professeur Nader Hakim et la co-direction de Monsieur Marc Malherbe. Thèse soutenue à l’Université Montesquieu Bordeaux IV.

Membres du jury : Messieurs les Professeurs Yann Delbrel, David Deroussin, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Marc Malherbe et Laurent Pfister. Mention très honorable avec les félicitations du jury.

Premier Prix de thèse 2011 de l’Association des Historiens des Facultés de droit. Président du jury : Monsieur le Professeur Jean-Louis Mestre

Prix de thèse Ourliac 2011 de l’Académie de Législation de Toulouse.

Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2007-2010.

Allocataire de recherche, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2004-2007.

DEA d’histoire du droit médiéval, moderne et contemporain, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2004, Mention Très bien.

Maîtrise en droit mention « carrières judiciaires et sciences criminelles », Université Montesquieu Bordeaux IV, 2003.

II. ACTIVITÉS DE RECHERCHE

1/ Thèse de doctorat

Le juriste entre science et politique: la Revue générale du droit (1877-1938), thèse dactylographiée droit, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2010.

2/ Ouvrages et numéros de revues

Parus

Co-Direction :

– Dialogues autour du nihilisme juridique, Historia et ius, Rome, 2020, Ouvrage en l i g n e : http://www.historiaetius.eu/uploads/5/9/4/8/5948821/dialogues_nihilisme_ebook.pdf avec P. Alvazzi del Frate, G. Ferri et N. Hakim.

– « Du comparatisme au droit comparé : regard historique sur les acteurs, les enjeux, la méthode », Clio et Thémis, 2017, n° 13 : http://www.cliothemis.com/Introduction,160 avec J.-B. Busaall et G. Guyon.

Rédaction :

– Le juriste entre science et politique: la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), Paris, LGDJ, 2017.

• Compte rendu dans la Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 1, p. 244-246.

• Compte rendu dans la Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 2017, p. 765-773.

Ouvrages en cours de confection

– Assistance, prévoyance, assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme (fin XIXe-années 1920), avec R. Dartevelle, Nouveau Monde éditions, Paris,2023.

– Les cultures de l’assurance (XIXe-XXe siècles), avec R. Dartevelle, Paris. Dictionnaire en deux volumes.

3/ Articles et notices

– « La revue, instrument de pouvoir. Des motivations affichées par les créateurs de revues juridiques », dans L’histoire de l’édition juridique, XVIe-XXIe siècles. Un état des lieux, R. Carvais et J.-L. Halpérin (dir.), L.G.D.J., Paris, 2021, p. 133-156.

– « Nihilisme et guerre des valeurs », dans Dialogues autour du nihilisme juridique, Historia et ius, P. Alvazzi del Frate et al. (dir.), Rome, 2020, p. 83-89.

– « “Les Allemands, ces barbares” : coup d’œil sur l’opinion de certains juristes »,Exposition virtuelle « Des Facultés sur le front du droit (Paris-Toulouse) », « La neutralité interrogée », 2018 : http://expo-grande-guerre-biu-cujas.univ-paris1.fr/laguerre-du-droit-la-neutralite-des-juristes-en-question/

– « L’histoire pour les juristes en 1914-1918 : havre de paix ou arme de guerre ? », dans La Grande Guerre et son droit, D. Deroussin (dir.), Paris, L.G.D.J., 2017, p. 35-48.

– « Introduction », en collaboration avec J.-B. Busaall et G. Guyon, « Du comparatisme au droit comparé : regard historique sur les acteurs, les enjeux, la méthode », Clio et Thémis, 2017, n° 13 : http://www.cliothemis.com/Introduction,160

– « Joseph Lefort (1848-1927) : un Janus du droit des assurances », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2016, n° 36, p. 339-363.

– « Les usages de l’histoire et du droit romain dans les ouvrages d’Introduction au droit », dans Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire , A.-S. Chambost (dir.), Paris, Lextenso, Coll. Culture du droit,2014, p. 95-110.

– « Histoire de la pensée juridique contemporaine : hétérogénéité et expansion », En collaboration avec N. Hakim, dans L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, J. Krynen et B. D’Alteroche (dir.), Paris, Éditions Classiques Garnier, 2014, p. 117-143. * Version en langue anglaise : « The History of Modern Legal Thought in France : Heterogeneity and Expansion »:https://www.academia.edu/33164690/The_History_of_Modern_Legal_Thought_in_France_Heterogeneity_and_Expansion_english_version_

– Rédaction de notices biographiques au sein de la base de données SIPROJURIS (Système d’information des professeurs de droit 1804-1950), 2014 :

  • « Bonnecase »
  • « Duguit »
  • « Ellul »
  • « Ferradou »
  • « Garrigou- Lagrange »
  • « Laborde-Lacoste »
  • « Réglade »
  • « Ribéreau »
  • « Vigneaux »
  • « Vizioz »

« La neutralité du discours des juristes face à l’Allemagne durant la Première Guerre mondiale », dans Les savants, la guerre, la paix, S. Mazauric (dir.), Actes du 136e Congrès national des Sociétés historiques et scientifiques, Éditions du CTHS, 2013, version électronique, p. 68-80. URL : cths.fr/ed/edition.php?id=6568

« Portrait d’un activiste : Saleilles au service de la science juridique », dans Raymond Saleilles et au-delà, F. Audren, C. Chêne, N. Mathey et A. Vergne (dir.), Paris, Dalloz, 2013, p. 41- 55.

« René de Kérallain (1849-1928), juriste conservateur et critique de la Troisième République », Les Études Sociales, 2012-2, n° 156 « Figures des sciences sociales », p.67-84.

« Les thèses soutenues sous la présidence de Léon Duguit », dans Autour de Léon Duguit, F. Melleray (dir.), Actes du congrès commémoratif du 150e anniversaire de la naissance de Léon Duguit, Bruxelles, Bruylant, 2011, p. 57-80

« L’impossible projet d’une revue de la Belle Époque : l’émergence d’un juriste scientifique », Mil neuf Cent. Revue d’histoire intellectuelle, 2011, n° 29 « La Belle Époque des juristes. Enseigner le droit dans la République », p. 59-82.

« La déchéance de l’asile religieux sous l’Ancien Régime », Revue historique de droit français et étranger, 2009-3, p. 391-413.

« La diffusion des enseignements de la Faculté de droit de Bordeaux : illustration de son rôle dans la formation des praticiens du droit et des professionnels du monde économique (fin XIXe siècle – milieu XXe siècle) », dans Thémis dans la Cité. Facultés de droit et institutions locales à l’époque contemporaine, N. Hakim et M. Malherbe (dir.), Bordeaux, PUB, 2009, p. 387-415.

« La lutte séculière contre l’asile religieux sous l’Ancien Régime », dans Justice et religion.Regards croisés : histoire et droit, É. Wenzel (dir.), Actes du colloque international « Justice et religion. Regards croisés, nouvelles approches », Avignon, Éditions universitaires d’Avignon, 2010, p. 181-197 (version plus courte de l’article publié dans la Revue historique de droit français et étranger).

4/ Articles à paraître

« Introduction », avec R. Dartevelle, dans Assistance, prévoyance, assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme (fin XIXe-années 1920), F. Cherfouh-Baïch et R. Dartevelle (dir.), Paris, Nouveau Monde Éditions, 2023, à paraître.

« Droit social et socialisme, un Janus dangereux. Regards suspicieux de juristes (Fin XIXe siècle-années 1920), dans Assistance, prévoyance, assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme (fin XIXe-années 1920), F. Cherfouh-Baïch et R. Dartevelle (dir.), Paris, Nouveau Monde Éditions, 2023, à paraître.

« La Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1914) : entre réalité et faux-semblants », dans Les revues juridiques au XIXe siècle, F. Audren et N. Hakim (dir.), Paris, La Mémoire du droit, à paraître….

5/ Communications orales

« The role of history in the jurists’ training. An illustration with introduction to law textbooks », 22-24 juin 2022, Colloque de l’European Society for comparative legal history, « History and the shaping of legal professions South America and Europe, late nineteenth and early twentieth centuries”, Lisbonne, Portugal.

« Avers et revers de la neutralité des juristes », 28 mars 2019, Conférence à l’Université Paris Nanterre.

« Écrire l’histoire du droit et des juristes à partir de revues », Colloque international

« Archives des juristes internationalistes », Université Paris Nanterre, 9-10 novembre 2018.

« Pour l’amour de la science ? Enquête sur les motivations des créateurs de revues juridiques », Colloque international « L’histoire de l’édition juridique (XVIe – XXIe siècle). Un état des lieux », Université Paris Nanterre, Ecole normale supérieure, Jourdan, Paris, les 25-26 janvier 2018.

« Le droit social : cheval de Troie de la sociologie ? Regards de juristes apeurés (Fin XIXe siècle-années 1920) », Colloque international « Assistance, prévoyance, assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme fin XIXe-années 1920 », Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 17-18 janvier 2018.

« Joseph Lefort (1848-1927) : Expertise et réflexions d’un inlassable promoteur du droit des assurances », Journée d’études ” Naissance d’une discipline : le droit des assurances, entre enseignement, professionnalisation et expertise, 1884-1970″, 18 novembre 2016, Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

« L’histoire pour les juristes en 1914-1918 : havre de paix ou arme de guerre ? », Colloque international « La Grande Guerre et son droit », Université Lyon III, 23-24 juin 2016.

« Le paysage juridique façonné par les comptes rendus : enjeux disciplinaires et politiques », Journée d’études sur les comptes rendus organisée par la Société d’histoire des Facultés de droit, Paris, 6 novembre 2015.

« De quelques juristes ambivalents : socialiser le droit sans la sociologie », Colloque « Droit et sociologie Moment juridique de la sociologie ou moment sociologique du droit ? », Institut Michel Villey, Université Paris II Panthéon-Assas et École de droit de Sciences Po, Paris, 21-22 juin 2013.

« L’histoire et le droit romain dans les manuels d’Introduction au droit », Colloque international « Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire », Université Paris Descartes, 29-30 mars 2013.

« La Revue générale du droit dans son paysage éditorial », Séminaire « Les professionnels du droit face à l’édition », EHESS, Paris, 7 juin 2012.

« Saleilles, entrepreneur de la science juridique », Colloque international « Raymond Saleilles et au-delà », Université Paris Descartes, 29-30 mars 2012.

« La neutralité du juriste à l’épreuve de la guerre de 1914-1918 », 136e Congrès national des Sociétés historiques et scientifiques « Faire la guerre, faire la paix », Perpignan, 2 mai 2011.

« Les thèses présidées par Léon Duguit », Congrès commémoratif du 150e anniversaire de la naissance de Léon Duguit « Autour de Léon Duguit », Bordeaux, 29-30 mai 2009.

« La diffusion des enseignements de la Faculté de droit de Bordeaux : débat doctrinal et expériences institutionnelles », Journée d’études « Thémis dans la Cité. Facultés de droit et institutions locales à l’époque contemporaine », Bordeaux, 9-10 octobre 2008.

« Quand la religion ne fait plus obstacle à la justice séculière : la déchéance de l’asile religieux sous l’Ancien Régime », Colloque international « Justice et religion. Regards croisés, nouvelles approches », Avignon, 1-3 octobre 2008.

6/ Travaux en cours et projets

– Chapitres de l’ouvrage collectif « Les cultures de l’assurance ».

– « La destinée du couple histoire et droit comparé : entre alliance méthodologique et concurrence disciplinaire ».

–  « La pensée du suisse Henri Brocher de la Fléchère (1835-1907) : du christianisme au messianisme juridique ».

7/Responsabilités scientifiques et engagements collectifs

– Participation au projet ANR-JCJC d’Hélène Duffuler HLJPGENRE, : analyse des rapports sociaux de sexe existants dans les systèmes juridique et judiciaire répressifs en France depuis la Révolution jusqu’à nos jours (droit pénal, droit public et droit de la famille dans leur dimension répressive), 2021-

– Co-organisatrice du colloque « Les représentations du monde de l’assurance », Université Paris I Sorbonne, 2023.

– Co-organisatrice d’un cycle de séminaires, Université Paris Descartes/Université Paris X Nanterre, 2018-2019.

– Organisatrice de la Table ronde « Chacun choisit son propre droit » : Nihilisme juridique et guerre des valeurs », Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 23 mars 2018.

– Membre du comité scientifique du projet international « Assurance et Société. Historicité des savoirs et pratique de l’interdisciplinarité» (Université Paris I Panthéon-Sorbonne, ISJPS (UMR 8103-CNRS) (2016-2019).

– Membre du comité de lecture de la revue Cliniques juridiques, revue de droit positif, depuis 2017.

– Membre du comité scientifique du colloque « Assistance. Prévoyance. Assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme 19e siècle-1920 », Université Paris I, Panthéon- Sorbonne, décembre 2017.

– Co-organisatrice du colloque international « Du comparatisme au droit comparé : regard historique sur les acteurs, les thèmes et les enjeux», Université Paris Descartes, 7 mai 2015.

– Membre du comité de lecture de la revue Les Cahiers Jean Moulin, Revue d’histoire du droit, Université Lyon III, depuis 2015 : évaluations d’articles proposés à la revue.

– Séminaire de recherche NORMA : participations aux sessions 2014-2015 du groupe de réflexion transdisciplinaire sur la notion de norme, Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

– Membre de l’Association des historiens des Facultés de droit depuis 2012.

– Membre du comité de rédaction de la revue Les Études Sociales depuis 2011 : participations aux réunions éditoriales, réflexions sur les thèmes de dossiers, évaluations d’articles proposés à la revue.

– Expertise scientifique pour le Fund for Scientific Research (F.R.S./FNRS Belgique) (Projet de F. Muller, Justice et crises, justice en crise ? Le pouvoir judiciaire belge face à la Grande Dépression, la guerre froide et la décolonisation (1929-1960), mai 2016.

– Expertise scientifique dans le cadre du programme Fernand Braudel-IFER incoming (Rapport d’expertise d’un projet de recherches dans le cadre du programme Fernand Braudel-IFER incoming (Projet de L. Manini, Le « Livre la Roine » (BnF, fr. 5245). Étude sur la genèse d’un livre juridique : droit romain, coutume et monarchie aux XIIIe-XIVe siècles), décembre 2014.

– Responsable de l’axe de recherches « Doctrine et littérature juridiques » de l’Institut d’histoire du droit, Université Paris Descartes, de 2011 à 2017.

– Secrétaire de rédaction de la revue Les Études Sociales, revue de sciences sociales, de 2011 à 2017.

– Participation à l’organisation du colloque international « Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire », Université Paris Descartes, 29-30 mars 2013.

8/Collaborations internationales

– Invitation de Mariana Silveira et Ricardo Sontag (Historienne du droit et historien brésiliens) pour participer à la conférence de la European Society for Comparative Legal History, Lisbonne.

– Accueil du Professeur Francesco Aimerito, professeur d’histoire du droit, Università degli Studi del Piemonte Orientale, (cours de Master 1, depuis 2016).

– Collaboration avec Paolo Alvazzi del Frate, professeur d’histoire du droit, Université de Roma Tre (Dialogues autour du nihilisme juridique, 2020).

– Discutante au séminaire international « Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal española (1845-1936) », J.B. Busaall (dir.), avec Manuel Martinez Neira (Universidad Carlos III de Madrid)et José María Puyol Montero (Facultad de Derecho, Universidad Complutense de Madrid), Université Paris Descartes, 12 octobre 2016.

– Collaborations avec Annamaria Monti (Università Bocchini de Milan), Martin Lengwiler (Université de Bâle) et Marco Sabbioneti (Università di Firenze) dans le cadre du Dictionnaire des cultures de l’Assurance.

III ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

Cours magistraux :

  • Introduction historique au droit, Licence 1 Droit, 36 h.
  • Histoire des systèmes juridiques européens, Masters 1 Droit, 36 h.
  • Histoire des grands systèmes juridiques du monde, Masters 1 Droit, 36 h.
  • Histoire de la science juridique, Licence 2 Droit, 36 h.
  • Histoire du travail et des relations sociales, Licence 3 SEG, 24 h.
  • Histoire des faits économiques et sociaux, Licence 1 SEG, 24 h.
  • Histoire des faits économiques, Licence 2 SEG, 24 h.
  • Introduction au droit, Licence 3 Histoire, 24 h.

Séminaires :

– « La réponse des pouvoirs publics face aux grandes épidémies », DU Histoire de la médecine, Faculté de médecine de l’Université Paris Descartes, 2015.

– « Une brève histoire de l’enfermement : des lettres de cachet à l’internement d’office »,

– DU d’Histoire de la médecine, Faculté de médecine de l’Université Paris Descartes, 2015.

Travaux dirigés :

  • Introduction historique au droit Licence 1 Droit, Semestre 1. (2011/2019)
  • Histoire des institutions, Licence 1 Droit, Semestre 2. (2011/ 2016)
  • Histoire du droit des contrats et des sûretés, Licence 3 Droit.
  • Histoire du droit des biens, Licence 3 Droit.
  • Introduction historique au droit, Licence 1 Droit.
  • Histoire des institutions, Licence 1 Droit.

IV. FONCTIONS ADMINISTRATIVES

– Référente Égalité, Éthique et Prévention depuis 2021.

– Directrice des études. Licence droit L 1, depuis 2019.

– Membre élue du CNU (Section 03), depuis 2019.

– Membre du jury d’évaluation des projets IDEX pour la Faculté Sociétés-Humanités de l’Université de Paris, mai 2019.

– Membre du comité de sélection pour les postes n° 03 MCF 4998 et 5000 (histoire du droit),Université Paris Nanterre, mai 2019.

– Membre du Conseil consultatif de discipline de la section d’histoire du droit, Université Paris Nanterre, novembre 2018.

– Membre du Conseil académique local de la Faculté de droit depuis 2016.

– Membre du Conseil de perfectionnement de la licence en droit depuis 2015.

– Membre du comité de sélection pour le poste n° 0499-4273 (histoire du droit), Université Paris Sud (Sceaux), octobre-novembre 2014.

– Membre de la commission consultative d’évaluation des missions des enseignants- chercheurs, Domaine « Sciences humaines et sociales », depuis 2014.

– Assesseur du président du comité de sélection pour les postes n°03 MCF 1432 et 03 MCF 2519 (histoire du droit), Université Paris Descartes, mars-avril 2014.

– Membre du comité de sélection pour le poste n° 03 MCF 0499 (histoire du droit), Université Paris Sud (Sceaux), avril-mai 2013.

– Membre élue du Conseil scientifique local de la Faculté de droit, depuis janvier 2013.

– Organisatrice de la semaine de rentrée de la Faculté de droit, depuis 2012.

– Responsable du tutorat d’accueil (recrutement, formation et suivi des tuteurs), depuis 2012

– Responsable du tutorat d’accompagnement en Licence 1, droit privé et droit public, depuis 2012.

– Correspondante SOFIP (Service Offre de Formation et Insertion Professionnelle) pour la Licence 1 droit, depuis 2012.

– Co-organisatrice du programme « Les Samedis matins de l’histoire du droit » (Pour les étudiants en Licence 1 droit), Université Paris Descartes, 2011-2014.

V. FONCTIONS D’ENCADREMENT

– Membre du jury de thèse de doctorat de Marine Vigneron, La réglementation des assurances sur la vie en France (1681-1938) : éléments de comparaison avec l’Angleterre, Université Toulouse I Capitole, 14 novembre 2020.

– Participation au jury de Mémoire de Master 2 de M. P. Pautot, L’évolution des rapports entre le droit et l’économie politique dans la doctrine en France (1864-1937), septembre 2019 (direction G. Richard).

– Direction conjointe du Mémoire de Master 2 de M. M. Nami, Une histoire de la devise nationale française, 2019.

– Présidente du jury du Grand Oral pour l’entrée au CRFPA, Université Paris Descartes, novembre 2018.

– « La neutralité des juristes », Invitation dans le cadre d’un séminaire doctoral à l’Université de Toulouse I Capitole, 27 mars 2017.

– Participation au jury de Mémoire de Master 2 de Mme S. Meyniard, Terre-neuvas de 1911. Le contrôle social des terre-neuvas du pays malouin, une lecture des dispositifs de pouvoir foucaldiens, juin 2017 (direction G. Richard).

– Responsable Moodle (Plateforme d’apprentissage en ligne), Licence 1 droit, depuis 2016 :

  • Gestion du contenu des cours en ligne
  • Travail d’archivage des documents pour la matière Introduction historique au droit

– Enseignant-référent dans le cadre du « Plan Réussite Licence », depuis 2012 :

  • Encadrement individuel d’étudiants de Licence 1 et 2 : entretien de bilan, d’orientation – Soutenances de rapport de stages d’étudiants en L 2
  • Préparation individuelle à l’expression orale

– Participation au jury de Mémoire de Master 2 de M. A. Fichot, La jurisprudence, source ou autorité ? Opinions et objections de François GENY et d’Édouard LAMBERT, juin 2012. (Direction N. Mathey).

– « Panorama des revues juridiques au XIXe siècle », Invitation dans le cadre du Master 2 d’histoire de la pensée juridique, Cours de A. Rousselet-Pimont, décembre 2012.

– Coordinatrice de 4 enseignants-chercheurs (P.-N. Barénot, L. Guerlain, K. Brémond et S. El Ouadidi) de l’Université Montesquieu Bordeaux IV dans le cadre du projet SIPROJURIS (Système d’information des professeurs de droit 1804-1950), 2011-2015. (http:// siprojuris.symogih.org/siprojuris/contributeurs)

VI. PRÉPARATION DE CONCOURS ET DIPLÔMES DEPUIS LE DOCTORAT

Préparation de l’habilitation à diriger des recherches. Titre provisoire : La neutralité des juristes.